Ah, la sous-traitance ! Ce mot qui fait frémir certains organismes de formation et qui en ravit d'autres. Mais au final, qu'est-ce que c'est vraiment ? Est-ce un allié qui vous permet de vous concentrer sur votre cœur de métier et de déléguer certaines tâches à des experts ? Ou est-ce un ennemi qui vous fait perdre le contrôle de la qualité de la formation et qui vous expose à des risques de fraude ?
La sous-traitance dans la formation professionnelle est une pratique de plus en plus courante. Mais c’est un sujet complexe qui soulève de nombreuses questions.
Cet article a pour objectif de vous fournir toutes les informations nécessaires pour comprendre la sous-traitance dans la formation professionnelle, ses avantages et ses inconvénients, ainsi que les obligations et responsabilités des différents acteurs impliqués.
La sous-traitance, c'est quand vous décidez de confier une partie de votre activité à quelqu'un d'autre. Ça peut être un autre organisme de formation, un formateur indépendant, ou même une entreprise spécialisée. Vous pouvez sous-traiter une formation entière, juste quelques tâches (comme la création de supports ou l'animation de sessions), ou même faire de la sous-traitance en cascade (c'est-à-dire que votre sous-traitant sous-traite à son tour une partie de son travail).
La sous-traitance dans la formation professionnelle est encadrée par un certain nombre de textes juridiques, notamment :
La sous-traitance est une pratique courante dans le secteur de la formation professionnelle. Selon une étude de l'Observatoire de la formation professionnelle, 13 % des organismes de formation ont eu recours à la sous-traitance en 2023 (contre 24,6 % en 2018).
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Depuis quelques mois, les règles se sont durcies pour plus de transparence et de qualité.
Depuis le décret n°2023-1350 du 28 décembre 2023, la sous-traitance en cascade est interdite dans le cadre des actions financées par le Compte Personnel de Formation (CPF). Un sous-traitant ne peut plus sous-traiter les missions qui lui sont confiées.
Vous devez déclarer vos sous-traitants et vous assurer qu'ils ont la certification Qualiopi.
L'organisme de formation, le sous-traitant et l'acheteur de formation ont chacun des obligations et des responsabilités spécifiques en matière de sous-traitance.
Eux aussi ont des règles à suivre :
Le paysage de la sous-traitance en formation professionnelle est en pleine mutation ! Le décret de 2023 et l'arrêté de 2024 sont venus rebattre les cartes, avec l'objectif de renforcer la qualité des formations et de lutter contre les abus (uniquement dans le cadre du CPF, pour l’instant).
Ces changements ont un impact majeur sur les pratiques actuelles. Ils visent à responsabiliser davantage les organismes de formation et à garantir une meilleure qualité des prestations pour les bénéficiaires du CPF.
On sait que tout ça peut paraître compliqué, mais Dendreo est là pour vous simplifier la vie ! Notre logiciel vous aide à gérer vos sous-traitants, vos contrats, et à vérifier que tout est conforme à la loi. Vous gagnez du temps, vous évitez les erreurs, et vous pouvez dormir sur vos deux oreilles.
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La sous-traitance, c'est un peu comme un couteau suisse : un outil super pratique, mais qu'il faut savoir utiliser correctement. En formation professionnelle, elle peut être un véritable atout pour développer votre offre, gagner en flexibilité et accéder à des compétences spécifiques. Mais attention, il ne faut pas se lancer les yeux fermés !
En respectant les règles, en choisissant les bons partenaires et en vous appuyant sur des outils comme Dendreo, vous pouvez transformer la sous-traitance en un levier de croissance pour votre organisme de formation. Alors, prêt à relever le défi ?
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